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Marques déposées par SENES Dominique
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SUCCULENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCCULENCE
SENES Dominique
BIENES Yves

Numéro de dépôt :
92418447
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022

Présentation de la marque SUCCULENCE

Déposée le 7 mai 1992 par SENES Dominique et BIENES Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCCULENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Les déposants sont SENES Dominique domicilié(e) 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France et BIENES Yves domicilié(e) Chemin de Castagné, 81660 LA MÔLE, LE PONT DE L'ARN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque SUCCULENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCCULENCE est expirée depuis le 7 mai 2022.

SENES Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LE CHIEN BLANC , D'gust , CANI SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , TONIVET


SENES Dominique - 31 Allée des Auques - 81200 - AUSSILLON - France

BIENES Yves - Chemin de Castagné, 81660 LA MÔLE, LE PONT DE L'ARN - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2218726 - Publication au BOPI 2002-04-10

Inscription le 1 juin 1995 - Transmission de propriété n°186088 - Publication au BOPI 1995-06-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492141 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700801 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

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